Déposée le 28 avril 1995 par FOUCHARD JEAN PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BANKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est FOUCHARD JEAN PIERRE, domicilié(e) 57 AV de Bordeaux, 33970 CAP FERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCHARD JEAN PIERRE - France.
La marque BANKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANKAL est expirée depuis le 28 avril 2005.
FOUCHARD JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : SERDEM , DESTA
FOUCHARD JEAN PIERRE - 57 AV de Bordeaux, 33970 CAP FERRET - France
FOUCHARD JEAN PIERRE - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°304025 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Papier & carton. Meubles - glaces (miroirs) cadre. Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur de cuisson de réfrigération, de sessage de ventilation.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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